REGLEMENT 2009
ARTICLE 1
L’A.P.T.U.A. est locataire du plan d’eau désigné «étang de la VERONNE». Sa gestion est assurée exclusivement par le Comité A.P.T.U.A.
Le droit de pêche dans le plan d’eau ne peut avoir lieu que si le pêcheur a déjà en sa possession une carte d’adhésion APTUA annuelle ou journalière. Tout pêcheur en possession d’une de ces cartes est autorisé à pêcher avec 3 cannes MAXI. L’intervalle entre chaque canne ne peut excéder 2 mètres. Toute canne en action de pêche qui sera hors de vue de son propriétaire, sera considérée comme abandonnée et sera saisie par les gardes
La tarification de la carte d’adhérent est révisée chaque année par le Comité APTUA.
Tarif pour actifs et retraités ALSTOM…………………..50 EUROS Conjoint et enfants ALSTOM(non scolaire + de 16 ans)..50 EUROS
Tarif unique pour personnes EXTERIEURES ………….80 EUROS
sur présentation de la carte scolaire 1/2 Tarif :………….25 EUROS
Enfants de moins de 14 ans EXTERIEURS :………….. 40 EUROS
Permis Comité:…………………………………………...25 EUROS
Carte Journalière poissons blancs :………..10 EUROS chez les détaillants.
Carte journalière « spécial carnassier » :….10 EUROS chez les détaillants.
Carte vacances : Du 10/07/09au31/08/08:…35 € la semaine, 60 € les deux semaines, hors nuits, à prendre chez les détaillants.
Carte gratuite, mais obligatoire pour enfants de moins de 14 ans ALSTOM et EXTERIEURS. Pêche autorisée avec une seule canne sans moulinet.
ATTENTION ! Les enfants de moins de 14 ans devront être obligatoirement accompagnés d'une personne majeure en possession de sa carte de pêche.
NOTA : Les ayants droits ALSTOM possédant la carte d'invalidité de 80% paieront 1/2 tarif : 25 €.
ARTICLE 4
Les cartes d’adhérents (pour actifs et retraités ALSTOM) seront délivrées par le CIE des Trois Chênes (avec présentation de la fiche de paye et du photomaton), y compris conjoint et enfants. Les cartes d’adhérents (pour personnes extérieures) seront délivrées uniquement au chalet du pêcheur (pièces d’identité et photo obligatoire+ l’ancienne carte.)
Les cartes journalières (vendues du 25AVRIL 2009 au 14 Décembre 2009) seront prisent obligatoirement chez les détaillants d’articles de pêche de la région.
Cartes journalières « spécial carnassiers »:19 septembre au14 décembre 2008
.
Tout pêcheur est tenu d’être en possession de la carte journalière avant de commencer à pêcher.
Toute personne ayant été contrôlée une seconde fois sans permis journalier payera le permis journalier 15 € ou devra quitter les lieux sur le champ.
ARTICLE 5
Les conjoints (ou enfants) peuvent pêcher avec 1 des 3 cannes de l’adhérent.
ARTICLE 6
La pêche ne peut s’exercer plus d’une demie - heure avant le lever du soleil, ni plus d’une demi-heure après son coucher. (Sauf nuits carpe.)
ARTICLE 7
Nous précisons aux pêcheurs que tout ponton installé au bord de l’étang, reste la propriété exclusive de l’association APTUA. Pour toute nouvelle construction, ou modification, une demande écrite doit être faite au Président qui en statuera avec les Membres du Comité, sur son opportunité et sur les dimensions à respecter.
Très important : Avant l’heure légale de pêche, tout adhérent ayant fait un aménagement, sera prioritaire. Au-delà de l’heure légale de pêche, tout autre adhérent pourra occuper cet emplacement.
l’A.P.T.U.A décline toute responsabilité en cas d’accidents ayant lieu sur ces aménagements.. Attention!en cas de non respect de l’article 7 le contrevenant se verra exclus définitivement de l’A.P.T.U.A.
ARTICLE 8
TAILLE MINIMUM DES PRISES ( En dessous remise à l’eau immédiate )
Brochet : 55 cm
Sandre: 40 cm
Black-Bass : No Kill
Carpes : 30 cm
TOUTES CES MESURES SERONT FAITES HORS TOUT
NO-KILL obligatoire pour les carpes au-dessus de 5Kgs
(PESON OBLIGATOIRE) Remise à l’eau immédiate, après pesée et photos.
UNIQUEMENT HAMECON SIMPLE pour la pêche du poisson blanc (carpe comprise.)
L’utilisation de montage dit de « sécurité » est vivement recommandé, pour la pêche de la carpe.
LIMITATION DES PRISES
Carpes : 3
Tanches : 5
Perches : Illimités au-dessus de 15 cm, en dessous de 15 cm, remise à l’eau obligatoire.
Les CARPES CHINOISES (Amour Blanc), les carpes KOÏ et les ESTURGEONS sont protégés. Ils doivent être impérativement remis à l’eau. La quête, le don, l’échange et la vente du poisson sont interdits au bord de l’étang ainsi que sur les parkings.
. Pêcher avec modération les espèces en période de fraie.
La bourriche doit être personnelle et mise à l’eau aux pieds du pêcheur. Celle ci doit être emportée après chaque journée de pêche. Il est d’autre part formellement interdit de dépecer les poissons capturés au bord de l’eau et pendant les actions de pêche.
Le pêcheur qui atteint le quota d'une espèce de poissons autorisée, doit s'il veut continuer de pêcher la même espèce:
Remettre un poisson de cette espèce à l’eau.
C'est à dire pêcher avec le quota moins un poisson.
ARTICLE 9
Le Comité APTUA décline toute responsabilité pour les accidents ou vols, dont pourraient être victimes les pêcheurs ou accompagnateurs.
ARTICLE 10
INTERDICTIONS
D’utiliser des bas de ligne en tresse
D’utiliser tout repère fixe.
De camper, de se baigner, de pratiquer le canotage ou la voile.
De casser la glace afin de pêcher.
De circuler à bicyclette ou engins motorisés sur la digue ou terrains riverains du plan d’eau.
De construire tout aménagement.
De détériorer les terrains riverains.
De délimiter une place à l’aide de ficelle ou autres matériaux.
De laisser sur les lieux et sur les abords du plan d’eau tous détritus (conserves, bouteilles etc.)
De laver les voitures aux abords du plan d’eau.
De mettre des branches d’arbres ou autres objets dans l’eau dans le but d’attirer le carnassier.
De pêcher avec plus d’un bas de ligne par ligne.
De pêcher dans les zones délimitées par les panneaux (réserves).
De pêcher lors de manifestations organisées par APTUA.
De pénétrer dans l’eau, abusivement pour lancer (MAXI LONGUEUR DE CANNE AUTORISEE);
De naviguer sur le plan d’eau en vue d’amorcer, de pêcher ou pour toute opération relative à la pêche.
De pêcher avec un hameçon triple ou double toutes espèces de poisson blanc.
D’amorcer avec tout moyen de projection posé ou planté au sol, engin radiocommandé interdit.
De coucher dans les baraques sauf le jour de l’ouverture et les nuits carpes.
De pêcher sur le moine.
Echo-sondeur interdit.
Canons à bouillettes interdits (sauf nuits carpes, au heures prévues).
Tresse sur moulinet, interdite (tête de ligne autorisée 5 mètres maxi).
De marquer tout poissons par mutilation ou tous autres moyens.
De pénétrer dans les réserves.
Les adhérents APTUA ne peuvent pas acheter de cartes journalières dans le but de pêcher avec 6 cannes.
Attention toutes ces interdictions, sont passibles d’exclusion
ARTICLE 11
Tous les membres du Comité, et les personnes habilitées sur présentation de leur carte, et de leur badge de membre, ont le droit d’intervenir pour faire respecter le présent règlement et de signaler aux gardes pêche toutes infractions commises par les pêcheurs. Ils pourront sanctionner ou exclure le contrevenant qui ne se serait pas tenu au présent règlement et statuts de l’association (art 35 des statuts) sans la présence des gardes assermentés.
ARTICLE 12
L’amorçage est autorisé uniquement la veille et les jours légaux de pêche.
ARTICLE 13
Seuls les membres du Comité et les personnes habilitées devant s’absenter momentanément pour effectuer un contrôle peuvent laisser leurs cannes à l’eau.
ARTICLE 14
Le contrôle (qu’il soit effectué par les gardes, les membres du comité ou les personnes habilitées) peut s’effectuer à l’endroit de pêche mais aussi sur les parkings aux abords des voitures.
ARTICLE 17
La prise des postes pour les nuits carpe ne pourra s’effectuer que deux heures avant l’heure légale du lever du soleil. Toute personne ne respectant pas cet article, se verra prié de remballer son matériel et de quitter les lieux sur-le-champ.
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NUITS ET WEEK-END CARPE
NUITS SIMPLES , DOUBLES, TRIPLES, QUADRUPLES
Nuit du : 21 au 22 MARS pour ouverture
Nuit du : 10/11/12/13 AVRIL Nuit du : 18/19/20 SEPTEMBRE
Nuit du : 01/02/03 MAI Nuit du : 16/17/18 OCTOBRE
Nuit du : 29/30/31 MAI 01 JUIN
Nuit du : 20/21 JUIN
Nuit du : 11/12/13/14 JUILLET
Nuit du : 14/15/16 AOUT Nuit du : 07/08/09/10/11 NOVEMBRE
CES NUITS SONT GRATUITES POUR LES ADHERENTS A.P.T.U.A
NO KILL
Pour les nuits carpes, le NO KILL commencera du DEBUT DE LA PECHE A LA FIN DE LA PECHE
CANON A BOUILLETTES AUTORISE POUR LES NUITS CARPES AUX HORAIRES SUIVANTES :
HORAIRE D’ETE :…Matin, de 7h00 à 09H00…………..Soir, de 19H 00 a 21h00
HORAIRE D’HIVER :.Matin, de 8h00 à 10h00……….….Soir, de18h00 à 20h00
Et le midi de 12h00 à 13h00
ATTENTION !
Tout débordement ou le non respect des horaires, entraînera l’interdiction de canon à bouillettes.
Nuit carnassier
Nuit du : 28/29 MARS 24/25 OCTOBRE
4 prises maximum du samedi matin, (heures légales d’ouverture) au dimanche soir heure légale de fermeture
Pour les NON-ADHERENTS : 15 € du samedi 18h00 au dimanche matin (heure légale d’ouverture) et 25 € du samedi matin au dimanche soir, heures légales de fermeture.
CHALLENGE RENE BELET
24 Heures pêche au coup et à l’anglaise (pas de plombée).
Du samedi 13 Juin 10h au dimanche 14 Juin a 10h
DATE D’OUVERTURE ET DE FERMETURE 2008
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OUVERTURE GENERALE
(TOUS POISSONS)
Samedi 21 MARS 2009
Jours de pêche autorisés : Samedis - Dimanches - Lundis –
Jours fériés Ponts ALSTOM
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VENTE DES CARTES JOURNALIERES
DU
SAMEDI 25 AVRIL 2009 AU LUNDI 16 NOVEMBRE 2009
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OUVERTURE TOUS LES JOURS
DU
SAMEDI 30 MAI au LUNDI 12 OCTOBRE 2009 INCLUS
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DU
SAMEDI 27 JUIN INCLUS AU VENDREDI 10 JUILLET 2009 INCLUS
(Festival EUROCKEENNES)
ENDUROS
MERCREDI 20 MAI AU DIMANCHE 24 MAI 2009 INCLUS
(Enduro « La Véronne »)
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VENDREDI 04 AU DIMANCHE 06 SEPTEMBRE 2009 INCLUS
(Enduro )
OUVERTURE DE LA CUILLERE ET DU MORT MANIE
DU
SAMEDI 19 SEPTEMBRE AU LUNDI 14 DECEMBRE 2009 INCLUS
SAMEDI, DIMANCHE, LUNDI, JOURS FERIES, PONTS ALSTOM
(1canne cuillère ou manié, ou 3 cannes au posées)
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LE
MERCREDI 11 NOVEMBRE 2009 AU SOIR
Après cette date seul la cuillère, les leurres souples, le mort manié et le vif sont autorisés
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FERMETURE GENERALE
LE
LUNDI 14 DECEMBRE 2009 AU SOIR
Détaillants distribuant les cartes journalières :
A Belfort : La cabane de pêche, 3 rue du 14 juillet 90000 Belfort.
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En Haute Saône : Héricourt Pêche, 5 Rue Gustave Eiffel 70400 Héricourt
POUR LES NUITS LES TARIFS SONT LES SUIVANTS
POUR LES NON ADHERENTS : 8 euros du vendredi 18h00 au samedi matin 8h00 ou du samedi 18h00 au dimanche 8h00
15 euros du vendredi matin au samedi soir ou du samedi matin au dimanche soir heure légale de fermeture
20 euros du vendredi soir 18h au dimanche soir
25 euros du vendredi matin au dimanche soir heure légale de fermeture
Triple et Quadruple Nuits : 30 euros
Merci de votre compréhension.
Le Comite A.P.T.U.A